REVOL - Recherche

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2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q710

2 lots 2 medias

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Résultats de la recherche

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

Cote

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

Cote

Rabery-Reyre.

Date

Cote

2e volume.

Date

Cote

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bon Rencontre.

Date

Cote

floréal an II.

Date

Cote