Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
Producteurs
  • 5
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Lieux
  • 1
Personnes
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 5
    • 5
Typologies
  • 5
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ra-Ros.

2 lots 2 medias

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°2
Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°3
Dossiers n° 645-694.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 645-694.
Cote
42L131
 Date
1793-1794
 Lieu
CLUNY (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 645-694.
Résultat n°4
Dossiers n° 1bis-23.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1bis-23.
Cote
42L93
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1bis-23.
Résultat n°5
Dossiers n° 794-836.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 794-836.
Cote
42L135
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 794-836.