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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°2
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.
Cote
2Q212
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Pelisson-Tripier.
Résultat n°3
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.
Cote
1Q970
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°4
Rabery-Reyre.

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.
Cote
1Q842
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Rabery-Reyre.
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.
Cote
1Q690
 Date
germinal an II-frimaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q405
 Date
1792-an X
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.