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  1. Résultat n°1
    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

    2 lots 2 medias

    Contestation entre le général de la Poype et la veuve Reynold de Serezins au sujet de la possession du domaine de Poule.

    Date

    1831

    Cote

    2Q105

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • Contestation entre le général de la Poype et la veuve...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre