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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1792-1804

2 lots 418 medias

1792-1804
Cote
3E18413
 Date
1792-1804
 Lieu
Savigny
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Savigny
  • RIBOLLET
  • Minutes.
  • 1792-1804
Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°3
Neuville.

2 lots 2 medias

Neuville.
Cote
1Q861
 Date
an II-an III
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Neuville.
Résultat n°4
Répertoire chronologique des actes.

2 lots 6 medias

Répertoire chronologique des actes.
Cote
3E18411
 Date
1791
 Lieu
Savigny
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Savigny
  • RIBOLLET
  • Répertoire chronologique des actes.
Résultat n°5
1786-1791

2 lots 492 medias

1786-1791
Cote
3E18412
 Date
1786-1791
 Lieu
Savigny
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Savigny
  • RIBOLLET
  • Minutes.
  • 1786-1791
Résultat n°6
Ribollet-Rusant.

2 lots 2 medias

Ribollet-Rusant.
Cote
1Q843
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Ribollet-Rusant.