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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers n° 1124-1157.

3 lots 217 medias

Dossiers n° 1124-1157.
Cote
42L150
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.
Résultat n°2
Ra-Ros.

3 lots 231 medias

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°3
Dossiers n° 433-462.

3 lots 247 medias

Dossiers n° 433-462.
Cote
42L124
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 433-462.
Résultat n°4
Dossiers n° 501-525.

3 lots 214 medias

Dossiers n° 501-525.
Cote
42L126
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 501-525.
Résultat n°5
R.

3 lots 178 medias

R.
Cote
42L187
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • R.