Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q749
 Date
1793-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
Résultat n°2
Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.
Cote
2Q287
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.