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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ra-Ros.

2 lots 2 medias

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°2
Dossiers n° 463-500.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 463-500.
Cote
42L125
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE), CHAUFFAILLES (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE (LOIRE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 463-500.
Résultat n°3
Dossiers n° 642-644.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 642-644.
Cote
42L130
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 642-644.
Résultat n°4
R.

2 lots 2 medias

R.
Cote
42L187
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • R.