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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°2

Dossiers n° 463-500.
Cote
42L125
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE), CHAUFFAILLES (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE (LOIRE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 463-500.
Résultat n°3

Dossiers n° 642-644.
Cote
42L130
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 642-644.
Résultat n°4

R.
Cote
42L187
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • R.