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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Belleville

2 lots 2 medias

Belleville
Cote
1Q750
 Date
1793-an VII
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Belleville
Résultat n°2
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q928
 Date
1792-an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villefranche.
Résultat n°3
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q745
 Date
1793-an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Villefranche.
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°5
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q754
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°6
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q749
 Date
1793-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
Résultat n°7
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.
Cote
1Q751
 Date
1793-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°8
ROCHE.

2 lots 189 medias

ROCHE.
Cote
4605, 6U1/5847
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • ROCHE.
Résultat n°9
Monsols.

2 lots 2 medias

Monsols.
Cote
1Q753
 Date
1793-an II
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Monsols.
Résultat n°10
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q746
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°11
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°12
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°13
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q985
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°14
Amplepuis.

2 lots 2 medias

Amplepuis.
Cote
1Q747
 Date
1793-an II
 Lieu
AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Amplepuis.
Résultat n°15
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.
Cote
1Q748
 Date
1793-an II
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Anse.
Résultat n°16
Roche.

2 lots 50 medias

Roche.
Cote
35L42/2
 Date
1792-1799
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Roche.
Résultat n°17
Ribollet-Rusant.

2 lots 2 medias

Ribollet-Rusant.
Cote
1Q843
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Ribollet-Rusant.
Résultat n°18
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q752
 Date
1793-an II
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Chamelet.
Résultat n°19
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q991
 Date
1793-an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Villefranche.
Résultat n°20
Écully.

1 media

Écully.
Cote
35L36/8
 Date
1792-1799
 Lieu
Écully
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Écully.