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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.

1 media

Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat indivision et Sehab.
Cote
4056W115
 Date
1993-1997
 Lieu
PUSIGNAN
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
  • Pusignan.
  • Affaires Notargiacomo, Reynaut, Rognat Hélène, Rognat...
Résultat n°2
ROGNAT

1 media

ROGNAT
Cote- Date- Lieu
Saint-Priest
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Priest
  • ROGNAT