ROMANY - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 1Q739	Date 1793-an II	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°2	2 lots 22 medias	Montrottier.	Cote 35L43/7	Date 1792-1799	Lieu Montrottier	Type de document -
		Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire Organisation judiciaire générale. Notaires. Répertoire des notaires (1792-an VII). Montrottier.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q738	Date 1793-an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Genis-Laval.

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Saint-Genis-Laval.