ROUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Rou-Sub.	Cote 42L86	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers individuels. Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II). Rou-Sub.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).	Cote 42L45	Date 1793	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers de l'armée lyonnaise. Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Dossiers n° 391-400.	Cote 42L121	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 391-400.
Résultat n°4	2 lots 2 medias	n° 110-150.	Cote 42L169	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers particuliers. An II. n° 110-150.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Dossiers n° 837-871.	Cote 42L136	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 837-871.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	R.	Cote 42L187	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. R.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Dossiers n° 401-431.	Cote 42L122	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 401-431.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Rou-Sub.

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

Dossiers n° 391-400.

n° 110-150.

Dossiers n° 837-871.

R.

Dossiers n° 401-431.