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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1758-1760

2 lots 259 medias

1758-1760
Cote
3E43906
 Date
1758-1760
 Lieu
Chasselay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Chasselay
  • ROZIER
  • Minutes.
  • 1758-1760
Résultat n°2
1761-1763

2 lots 273 medias

1761-1763
Cote
3E43907
 Date
1761-1763
 Lieu
Chasselay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Chasselay
  • ROZIER
  • Minutes.
  • 1761-1763
Résultat n°3
Ribollet-Rusant.

2 lots 2 medias

Ribollet-Rusant.
Cote
1Q843
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Ribollet-Rusant.
Résultat n°4
1764-10 février 1765

2 lots 336 medias

1764-10 février 1765
Cote
3E43908
 Date
1764-1765
 Lieu
Chasselay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Chasselay
  • ROZIER
  • Minutes.
  • 1764-10 février 1765