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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2
Minutes.

2 lots 339 medias

Minutes.
Cote
3E2084
 Date
1718-1728
 Lieu
Croix-Rousse (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Croix-Rousse (La)
  • RUBY
  • Minutes.
Résultat n°3
Répertoire.

2 lots 14 medias

Répertoire.
Cote
3E2083
 Date
1718-1728
 Lieu
Croix-Rousse (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Croix-Rousse (La)
  • RUBY
  • Répertoire.