Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 1
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
    • 2
    • 2
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Minutes.

    338 medias

    Minutes.

    Date

    1718-1728

    Cote

    3E2084

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Croix-Rousse (La)
    • RUBY
    • Minutes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    Répertoire.

    13 medias

    Répertoire.

    Date

    1718-1728

    Cote

    3E2083

    • Contexte : Arrondissement de Lyon

    • Arrondissement de Lyon
    • Croix-Rousse (La)
    • RUBY
    • Répertoire.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône