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1 191 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section ZH.

1 media

Section ZH.
Cote
14412, 5540W9
 Date
1993
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°2
Section ZK.

1 media

Section ZK.
Cote
08205, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZK.
Résultat n°3
Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.
Cote
05374, 5573W4
 Date- Lieu
CLAVEISOLLES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Claveisolles.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...
Résultat n°4
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
11697, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°5
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
05921, 5540W31
 Date
1993
 Lieu
CORBAS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Corbas.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°6
Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.
Cote
16604, 5640W26
 Date- Lieu
TUPIN-ET-SEMONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Tupin-et-Semons.
  • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...
Résultat n°7
Section ZL.

1 media

Section ZL.
Cote
05717, 5540W12
 Date
1992
 Lieu
COMMUNAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Communay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZL.
Résultat n°8
Section ZE : ancienne section AL.

1 media

Section ZE : ancienne section AL.
Cote
10261, 5573W12
 Date
s.d.
 Lieu
MEAUX-LA-MONTAGNE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Meaux-la-Montagne.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE : ancienne section AL.
Résultat n°9
Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Cote
06724, 5573W7
 Date- Lieu
DRACE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Dracé, remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.
Résultat n°10
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
08270, 5540W16
 Date
1993
 Lieu
JONS
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jons.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°11
Section ZR.

1 media

Section ZR.
Cote
11712, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZR.
Résultat n°12
Section ZH.

1 media

Section ZH.
Cote
14411, 5540W9
 Date
1993
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZH.
Résultat n°13
Section ZA.

3 medias

Section ZA.
Cote
14404, 5540W9
 Date
1985-1986
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-MURE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-Laurent-de-Mure.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°14
Section ZL.

1 media

Section ZL.
Cote
11838, 5540W13
 Date
1983
 Lieu
PUSIGNAN
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Pusignan.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL.
Résultat n°15
Section ZI.

1 media

Section ZI.
Cote
08218, 5540W1
 Date
1993
 Lieu
JONAGE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Jonage.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
04234, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°17
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
11684, 5573W14
 Date
s.d.
 Lieu
POULE-LES-ECHARMEAUX
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Poule-les-Echarmeaux.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°18
Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.
Cote
15808, 5640W22
 Date- Lieu
SIMANDRES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Simandres.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...
Résultat n°19
Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Cote
12620, 5640W10
 Date- Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Saint-André-la-Côte.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.
Résultat n°20
Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
10961, 5540W38
 Date- Lieu
MONTANAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Montanay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...