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1 191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14412, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    1993

    Cote

    08205, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    05374, 5573W4

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Claveisolles.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1971. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    11697, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    1993

    Cote

    05921, 5540W31

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Corbas.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à jour pour 1985. Remembrement partiel.

    Cote

    16604, 5640W26

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Tupin-et-Semons.
    • Remembrement : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1979. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1992

    Cote

    05717, 5540W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Communay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZE : ancienne section AL.

    1 media

    Section ZE : ancienne section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    10261, 5573W12

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Meaux-la-Montagne.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE : ancienne section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Cote

    06724, 5573W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Dracé, remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1993

    Cote

    08270, 5540W16

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jons.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZR.

    1 media

    Section ZR.

    Date

    s.d.

    Cote

    11712, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    1993

    Cote

    14411, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZA.

    3 medias

    Section ZA.

    Date

    1985-1986

    Cote

    14404, 5540W9

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-Laurent-de-Mure.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    1983

    Cote

    11838, 5540W13

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Pusignan.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    1993

    Cote

    08218, 5540W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Jonage.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Cote

    04234, 5540W41

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cailloux-sur-Fontaines.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    11684, 5573W14

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Poule-les-Echarmeaux.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à jour pour 1996. Remembrement partiel.

    Cote

    15808, 5640W22

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Simandres.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1995. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Cote

    12620, 5640W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Saint-André-la-Côte.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    1 media

    Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée pour 1980.

    Cote

    10961, 5540W38

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Montanay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille renouvelée pour 1979. Feuille supprimée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre