Rhône-et-Loire. Département

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	17 messidor-16 fructidor an IV.	Cote 1L174	Date 5 juillet 1796-2 septembre 1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Délibérations et arrêtés du pouvoir local. Directoire provisoire et administration centrale du... 17 messidor-16 fructidor an IV.
Résultat n°2	1 media	Main-d'œuvre agricole.	Cote 1L508	Date 1796-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Agriculture. Main-d'œuvre agricole.
Résultat n°3	1 media	RAB-RUY.	Cote 1L1116	Date 1790-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Cultes. Police des cultes. Ecclésiastiques du département. RAB-RUY.
Résultat n°4	1 media	Postes.	Cote 1L458	Date 1795-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Police administrative. Postes.
Résultat n°5	1 media	Entretien des corps de garde.	Cote 1L886	Date 1791-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Services de l'armée. Casernement des troupes. Entretien des corps de garde.
Résultat n°6	1 media	Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.	Cote 1L687	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires financières. Contributions. Contributions directes diverses. Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.
Résultat n°7	1 media	Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.	Cote 1L815	Date 1798-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Réquisitionnaires et conscrits. Habillement et équipement. Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.
Résultat n°8	1 media	Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.	Cote 1L905	Date 1793-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Services de l'armée. Hôpitaux militaires. Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...
Résultat n°9	1 media	Correspondance générale.	Cote 1L645	Date 1791-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires financières. Contributions. Contributions foncière et mobilière. Assiette et répartition. Correspondance générale.
Résultat n°10	1 media	Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.	Cote 1L1008	Date 1790-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Ponts et Chaussées. Routes. Entretien des routes, travaux. Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...
Résultat n°11	1 media	Exploitations du salpêtre.	Cote 1L867	Date 1793-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Services de l'armée. Poudres et salpêtres. Exploitations du salpêtre.
Résultat n°12	1 media	4 prairial-30 thermidor an II.	Cote 1L244	Date 23 mai 1794-17 août 1794	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Représentants du peuple. Séquestres. Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres. 4 prairial-30 thermidor an II.
Résultat n°13	1 media	12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.	Cote 1L274	Date 3 octobre 1794-2 novembre 1795	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Correspondance générale. Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,... 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.
Résultat n°14	1 media	3 floréal-18 messidor an VI.	Cote 1L145	Date 22 avril 1798-6 juillet 1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Délibérations et arrêtés du pouvoir local. Directoire provisoire et administration centrale du... 3 floréal-18 messidor an VI.
Résultat n°15	1 media	Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.	Cote 1L624	Date 1791-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires financières. Monnaies. Monnaie métallique. Hôtel des Monnaies de Lyon. Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.
Résultat n°16	1 media	Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].	Cote 1L982/5	Date 17 septembre 1793	Lieu -	Type de document AFFICHE
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Siège de Lyon. Affiches. Jugement de la commission militaire créée par les corps...
Résultat n°17	1 media	13 ventôse an III-18 thermidor an IV.	Cote 1L89	Date 3 mars 1795-5 août 1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration générale. Lois et décrets du pouvoir central. Enregistrement des lois et des décrets de la Convention. 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.
Résultat n°18	1 media	District de Villefranche.	Cote 1L556	Date 1793-1798	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Administration et comptabilité communales. Biens communaux. District de Villefranche.
Résultat n°19	1 media	3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.	Cote 1L947	Date 20 août 1798-24 février 1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Conseil de guerre. 19e division militaire. Premier conseil de guerre. 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.
Résultat n°20	1 media	An VII.	Cote 1L975	Date 1798-1799	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution Affaires militaires. Conseil de guerre. 19e division militaire. Deuxième conseil de guerre. An VII.

Résultats de la recherche

17 messidor-16 fructidor an IV.

Main-d'œuvre agricole.

RAB-RUY.

Postes.

Entretien des corps de garde.

Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

Correspondance générale.

Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

Exploitations du salpêtre.

4 prairial-30 thermidor an II.

12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

3 floréal-18 messidor an VI.

Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

District de Villefranche.

3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

An VII.