1 272 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    17 messidor-16 fructidor an IV.

    1 media

    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  2. Résultat n°2
    Main-d'œuvre agricole.

    1 media

    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  3. Résultat n°3
    RAB-RUY.

    1 media

    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  4. Résultat n°4
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  5. Résultat n°5
    Entretien des corps de garde.

    1 media

    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    1 media

    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    1 media

    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  8. Résultat n°8
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    1 media

    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    1 media

    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  11. Résultat n°11
    Exploitations du salpêtre.

    1 media

    Exploitations du salpêtre.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L867

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Poudres et salpêtres.
    • Exploitations du salpêtre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  12. Résultat n°12
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  14. Résultat n°14
    3 floréal-18 messidor an VI.

    1 media

    3 floréal-18 messidor an VI.

    Date

    22 avril 1798-6 juillet 1798

    Cote

    1L145

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 3 floréal-18 messidor an VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    1 media

    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L624

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  17. Résultat n°17
    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    1 media

    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Date

    3 mars 1795-5 août 1796

    Cote

    1L89

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et des décrets de la Convention.
    • 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    District de Villefranche.

    1 media

    District de Villefranche.

    Date

    1793-1798

    Cote

    1L556

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration et comptabilité communales.
    • Biens communaux.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    1 media

    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Date

    20 août 1798-24 février 1799

    Cote

    1L947

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  20. Résultat n°20
    An VII.

    1 media

    An VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L975

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Deuxième conseil de guerre.
    • An VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département