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3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

1790-an III

Cote

1Q728

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640

Résultat n°3
Sarcey.

2 lots 56 medias

Sarcey.

Date

1792-1799

Cote

35L45/9