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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).

1 media

Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).
Cote
01859, 3P1426
 Date
1828
 Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Sain Bel.
  • Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.
Cote
12568, 5536W84
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.
Résultat n°3
Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines et A1 de Saint-Pierre-la-Palud). Plan révisé pour 1947.

1 media

Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines et A1 de Saint-Pierre-la-Palud). Plan révisé pour 1947.
Cote
12572, 5536W84
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections...
Résultat n°4
Section unique 1ère feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines, B2 et C1 de Savigny et unique n°5 d'Eveux). Plan révisé pour 1947.

1 media

Section unique 1ère feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines, B2 et C1 de Savigny et unique n°5 d'Eveux). Plan révisé pour 1947.
Cote
12570, 5536W84
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique 1ère feuille (parties des anciennes...
Résultat n°5
Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, C1 et F2 de Savigny, A1 et A2 de Saint-Pierre-la-Palud et A1 de Sourcieux-les-Mines). Plan révisé pour 1947.

1 media

Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, C1 et F2 de Savigny, A1 et A2 de Saint-Pierre-la-Palud et A1 de Sourcieux-les-Mines). Plan révisé pour 1947.
Cote
12574, 5536W84
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections...
Résultat n°6
Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.
Cote
01858, 3P1425
 Date
[1828]
 Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

  • Sain Bel.
  • Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°7
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
12571, 5638W32
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947....
Résultat n°8
Sain Bel, 24 octobre 1827.

2 lots 12 medias

Sain Bel, 24 octobre 1827.
Cote
3Pp76
 Date
1827-1828
 Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Sain Bel, 24 octobre 1827.
Résultat n°9
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
12569, 5638W32
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....
Résultat n°10
Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
12575, 5638W32
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947....
Résultat n°11
Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

1 media

Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.
Cote
12573, 5638W32
 Date- Lieu
SAIN BEL
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947....