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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).

    1 media

    Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).

    Date

    1828

    Cote

    01859, 3P1426

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Sain Bel.
    • Section unique, feuille unique (parcelles 1-620).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    12568, 5536W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1947.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines et A1 de Saint-Pierre-la-Palud). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines et A1 de Saint-Pierre-la-Palud). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    12572, 5536W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique 2e feuille (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section unique 1ère feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines, B2 et C1 de Savigny et unique n°5 d'Eveux). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section unique 1ère feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, A1 de Sourcieux-les-Mines, B2 et C1 de Savigny et unique n°5 d'Eveux). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    12570, 5536W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique 1ère feuille (parties des anciennes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, C1 et F2 de Savigny, A1 et A2 de Saint-Pierre-la-Palud et A1 de Sourcieux-les-Mines). Plan révisé pour 1947.

    1 media

    Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections et feuilles uniques de Sain Bel, C1 et F2 de Savigny, A1 et A2 de Saint-Pierre-la-Palud et A1 de Sourcieux-les-Mines). Plan révisé pour 1947.

    Cote

    12574, 5536W84

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique 3e feuille (parties des anciennes sections...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    [1828]

    Cote

    01858, 3P1425

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Sain Bel.
    • Tableau d'assemblage. Voir aussi Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  7. Résultat n°7
    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12571, 5638W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Sain Bel, 24 octobre 1827.

    2 lots 12 medias

    Sain Bel, 24 octobre 1827.

    Date

    1827-1828

    Cote

    3Pp76

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Sain Bel, 24 octobre 1827.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12569, 5638W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12575, 5638W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    1 media

    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947. 2e édition à jour pour 1980.

    Cote

    12573, 5638W32

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Sain Bel, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1947....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre