28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    1 media

    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Date

    1972-2023

    Cote

    6445W26

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Saint-Andéol-le-Château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q367

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    2 lots 2 medias

    Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    Date

    1970-1971

    Cote

    6280W148

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 121 bis. II-5-224-27.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5

    Folios 493-561.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P193/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-561.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Cantons de Condrieu et Givors.

    1 media

    Cantons de Condrieu et Givors.

    Date

    1937

    Cote

    6M2527

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Condrieu et Givors.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  7. Résultat n°7

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Feuille 126. II-5-224-26.

    2 lots 2 medias

    Feuille 126. II-5-224-26.

    Date

    1970-1971

    Cote

    6280W153

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 126. II-5-224-26.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  9. Résultat n°9
    Situation générale des communes.

    1 media

    Situation générale des communes.

    Date

    1834-1836

    Cote

    6M2251

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Situation générale des communes.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1933

    Cote

    3P193/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12
    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4527W60

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13

    Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P193/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    Do-Z.

    1 media

    Do-Z.

    Date

    1989-2001

    Cote

    6155W58

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Do-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047, PC191920037, PC191930036, PC138910002, PC138930001, PC043880002, PC043880028, PC043880064 et PC179920011.

    Date

    1991-1993

    Cote

    4564W37

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC191910017, PC191910027, PC191910031, PC191910047,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P193/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Andéol-le-Château.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W41

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    1 media

    Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W22

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Saint-Andéol-le-château.

    1 media

    Saint-Andéol-le-château.

    Date

    2 janvier 1794-22 mars 1794

    Cote

    32L56

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Lyon-Campagne.
    • Comités communaux.
    • Saint-Andéol-le-château.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires