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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1931-1951.

1 media

Cote
EDEPOT186/13
Date
1931-1951
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Contributions.
  • Toutes taxes.
  • Perception.
  • 1931-1951.
Résultat n°2
Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930), Azolette (1843-1920).

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Cote
77W542
Date
1842-1930
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
  • Canton de Monsols.
  • Dossiers communaux.
  • Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930),…
Résultat n°3
Recensement des classes.

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Cote
EDEPOT186/17
Date
1939-1969
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Affaires militaires.
  • Recensement des classes.
Résultat n°4
1961.

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Cote
EDEPOT186/33
Date
1961
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Finances de la commune.
  • Comptabilité.
  • 1961.
Résultat n°5
Livre-journal de caisse.

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Cote
5Q428
Date
1901-1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques…
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°6
1911-1968.

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Cote
3P200/4
Date
1911-1968
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Saint-Clément-de-Vers.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1968.
Résultat n°7
1962.

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Cote
EDEPOT186/34
Date
1962
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Finances de la commune.
  • Comptabilité.
  • 1962.
Résultat n°8
1882-1911.

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Cote
3P200/3
Date
1882-1911
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document
MATRICE CADASTRALE, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
  • Saint-Clément-de-Vers.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1882-1911.
Résultat n°9
Réglementation.

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Cote
EDEPOT186/15
Date
1950-1982
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Contributions.
  • Toutes taxes.
  • Réglementation.
Résultat n°10
Impôt sur le revenu.

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Cote
EDEPOT186/9
Date
1943-1967
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Contributions.
  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°11
Élections législatives.

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Cote
EDEPOT186/25
Date
1951-1968
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Élections.
  • Scrutins.
  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
Résultat n°12
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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Cote
5Q429
Date
1906-1911
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques…
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration…
Résultat n°13
Électorat.

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Cote
EDEPOT186/21
Date
1959-1969
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Élections.
  • Électorat.
Résultat n°14
1952-1971.

1 media

Cote
EDEPOT186/14
Date
1952-1971
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Contributions.
  • Toutes taxes.
  • Perception.
  • 1952-1971.
Résultat n°15
Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

1 media

Cote
5Q148
Date
1891-1912
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.
Résultat n°16
Registre de délibérations de la fabrique.

1 media

Cote
5Q427
Date
1871-1906
Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et…
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques…
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Registre de délibérations de la fabrique.
Résultat n°17
1945-1956.

1 media

Cote
EDEPOT186/31
Date
1945-1956
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1945-1956.
Résultat n°18
Élections socioprofessionnelles.

1 media

Cote
EDEPOT186/30
Date
1950-1973
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Élections.
  • Scrutins.
  • Élections socioprofessionnelles.
Résultat n°19
1938-1969.

2 lots 160 medias

Cote
EDEPOT186/4
Date
1938-1969
Lieu
SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1938-1969.
Résultat n°20
Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

1 media

Cote
6445W27
Date
1970-2023
Lieu
SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE), SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-SUR-LE-RHONE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la…
  • Dossiers par communes, établissements publics et structures…
  • Communes.
  • Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.