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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1931-1951.

    1 media

    1931-1951.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT186/13

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1931-1951.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT186/17

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT186/33

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT186/34

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1962.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1950-1982

    Cote

    EDEPOT186/15

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1943-1967

    Cote

    EDEPOT186/9

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT186/25

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1959-1969

    Cote

    EDEPOT186/21

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Électorat.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    1952-1971.

    1 media

    1952-1971.

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEPOT186/14

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1952-1971.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    1945-1956.

    1 media

    1945-1956.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT186/31

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1945-1956.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Élections socioprofessionnelles.

    1 media

    Élections socioprofessionnelles.

    Date

    1950-1973

    Cote

    EDEPOT186/30

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections socioprofessionnelles.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1938-1969.

    2 lots 160 medias

    1938-1969.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEPOT186/4

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1938-1969.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    1 media

    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    Date

    1971-1975

    Cote

    4047W1

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

    1 media

    Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

    Date

    1983-1984

    Cote

    4047W4

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Tous types d'élections.

    1 media

    Tous types d'élections.

    Date

    1962-1974

    Cote

    EDEPOT186/22

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Tous types d'élections.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Taxe professionnelle.

    1 media

    Taxe professionnelle.

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEPOT186/10

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)