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  1. Résultat n°1
    1931-1951.

    1 media

    1931-1951.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT186/13

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1931-1951.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2
    Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930), Azolette (1843-1920).

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    Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930), Azolette (1843-1920).

    Date

    1842-1930

    Cote

    77W542

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Monsols.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930),...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  3. Résultat n°3
    Recensement des classes.

    1 media

    Recensement des classes.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT186/17

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Affaires militaires.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT186/33

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6

    1911-1968.

    Date

    1911-1968

    Cote

    3P200/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-de-Vers.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT186/34

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1962.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P200/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-de-Vers.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1950-1982

    Cote

    EDEPOT186/15

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Impôt sur le revenu.

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    Impôt sur le revenu.

    Date

    1943-1967

    Cote

    EDEPOT186/9

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Élections législatives.

    1 media

    Élections législatives.

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT186/25

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Électorat.

    1 media

    Électorat.

    Date

    1959-1969

    Cote

    EDEPOT186/21

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Élections.
    • Électorat.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    1952-1971.

    1 media

    1952-1971.

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEPOT186/14

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1952-1971.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    1945-1956.

    1 media

    1945-1956.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT186/31

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1945-1956.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P200/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Clément-de-Vers.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Élections socioprofessionnelles.

    1 media

    Élections socioprofessionnelles.

    Date

    1950-1973

    Cote

    EDEPOT186/30

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections socioprofessionnelles.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    1938-1969.

    2 lots 160 medias

    1938-1969.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEPOT186/4

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1938-1969.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)