Résultat n°1
1 media
procès et transactions entre le chapitre et les curés de la paroisse au sujet des dîmes et des novales.
Date
1544-1776
Cote
15G565
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Résultat n°3
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Reconnaissance du droit de patronage du chapitre; union de la cure au chapitre.
Date
1406-1612
Cote
15G567
Résultat n°4
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Résultat n°5
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Procès entre le chapitre et les habitants de la paroisse au sujet du paiement des dîmes.
Date
1567-1637
Cote
15G564
Résultat n°6
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Acquisitions par le chapitre de terres sises à Saint-Étienne et aux environs.
Date
1528-1547
Cote
15G559
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Aveux et dénombrements passés aux princes des Dombes ; redevances payées à ces princes.
Date
1402-1740
Cote
15G561
Résultat n°9
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Résultat n°10
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