Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 7
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 7
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 7
    • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

Résultat n°3
brumaire an III-prairial an III.

2 lots 2 medias

brumaire an III-prairial an III.

Date

brumaire an II-prairial an III

Cote

1Q900

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°6
Sabatier-Suleau.

2 lots 2 medias

Sabatier-Suleau.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q844

Résultat n°7
floréal an II.

2 lots 2 medias

floréal an II.

Date

floréal an II

Cote

1Q895