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392 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1860- février 1894.

    2 lots 244 medias

    1860- février 1894.

    Date

    Entre janvier 1860 et février 1894

    Cote

    EDEPOT144/4

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • 1860- février 1894.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  2. Résultat n°2
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  3. Résultat n°3
    1893-1902.

    1 media

    1893-1902.

    Date

    1893-1902.

    Cote

    EDEPOT144/20

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  4. Résultat n°4
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  5. Résultat n°5
    Phylloxera.

    1 media

    Phylloxera.

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEPOT144/53

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxera.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  6. Résultat n°6
    Taxe vicinale.

    1 media

    Taxe vicinale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT144/59

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe vicinale.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  7. Résultat n°7
    Changement de domicile.

    1 media

    Changement de domicile.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/91

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Changement de domicile.
  8. Résultat n°8
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEPOT144/52

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  9. Résultat n°9
    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    1 media

    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT208/76

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières et impositions locales perçues...
  10. Résultat n°10
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1817-1933

    Cote

    EDEPOT208/71

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Mandements.
  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEPOT144/100

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  13. Résultat n°13
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1925-1941

    Cote

    EDEPOT144/82

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  15. Résultat n°15
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  16. Résultat n°16
    Territoire de la commune.

    1 media

    Territoire de la commune.

    Date

    1804-1829

    Cote

    EDEPOT208/10

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Territoire de la commune.
  17. Résultat n°17
    20 février 1918 - 19 février 1923.

    1 media

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Date

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Cote

    EDEPOT208/152

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 20 février 1918 - 19 février 1923.
  18. Résultat n°18
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1822-1931

    Cote

    EDEPOT208/70

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Matrices générales.
  20. Résultat n°20
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.