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  1. Résultat n°1
    1860- février 1894.

    2 lots 244 medias

    1860- février 1894.

    Date

    Entre janvier 1860 et février 1894

    Cote

    EDEPOT144/4

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • 1860- février 1894.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  2. Résultat n°2
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  3. Résultat n°3
    1893-1902.

    1 media

    1893-1902.

    Date

    1893-1902.

    Cote

    EDEPOT144/20

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  4. Résultat n°4
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  5. Résultat n°5
    Phylloxera.

    1 media

    Phylloxera.

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEPOT144/53

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxera.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  6. Résultat n°6
    Taxe vicinale.

    1 media

    Taxe vicinale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT144/59

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe vicinale.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  7. Résultat n°7
    Changement de domicile.

    1 media

    Changement de domicile.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/91

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Changement de domicile.
  8. Résultat n°8
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEPOT144/52

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  9. Résultat n°9
    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    1 media

    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT208/76

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières et impositions locales perçues...
  10. Résultat n°10
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1817-1933

    Cote

    EDEPOT208/71

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Mandements.
  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEPOT144/100

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  13. Résultat n°13
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1925-1941

    Cote

    EDEPOT144/82

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  15. Résultat n°15
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  16. Résultat n°16
    Territoire de la commune.

    1 media

    Territoire de la commune.

    Date

    1804-1829

    Cote

    EDEPOT208/10

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Territoire de la commune.
  17. Résultat n°17
    20 février 1918 - 19 février 1923.

    1 media

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Date

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Cote

    EDEPOT208/152

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 20 février 1918 - 19 février 1923.
  18. Résultat n°18
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1822-1931

    Cote

    EDEPOT208/70

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Matrices générales.
  20. Résultat n°20
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.
  21. Résultat n°21
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  22. Résultat n°22
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEPOT144/112

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  23. Résultat n°23
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/44

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.
  24. Résultat n°24
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEPOT144/145

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  25. Résultat n°25
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  26. Résultat n°26
    janvier 1938- août1940.

    1 media

    janvier 1938- août1940.

    Date

    janvier 1938- aout 1940.

    Cote

    EDEPOT208/215

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1938- août1940.
  27. Résultat n°27
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEPOT144/135

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  28. Résultat n°28
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT208/196

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.
  29. Résultat n°29
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1846-1931

    Cote

    EDEPOT144/47

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  30. Résultat n°30
    Bataillon de l'armée territoriale.

    1 media

    Bataillon de l'armée territoriale.

    Date

    1877

    Cote

    EDEPOT208/90

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Bataillon de l'armée territoriale.
  31. Résultat n°31
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT208/98

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail.
  32. Résultat n°32
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1896

    Cote

    EDEPOT208/52

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Mouvement de la population.
  33. Résultat n°33
    Mobilisation.

    1 media

    Mobilisation.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT144/71

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Mobilisation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  34. Résultat n°34
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT144/35

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  35. Résultat n°35
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  36. Résultat n°36
    Essence détaxée.

    1 media

    Essence détaxée.

    Date

    1944-1967

    Cote

    EDEPOT208/65

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Essence détaxée.
  37. Résultat n°37
    1776-1792.

    1 media

    1776-1792.

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEPOT208/6

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes.
    • 1776-1792.
  38. Résultat n°38
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT144/11

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  39. Résultat n°39
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/38

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  40. Résultat n°40
    Retrait.

    1 media

    Retrait.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT144/143

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Retrait.

    Producteur :

    Commune de Nuelles