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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1860- février 1894.

    2 lots 244 medias

    1860- février 1894.

    Date

    Entre janvier 1860 et février 1894

    Cote

    EDEPOT144/4

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • 1860- février 1894.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  2. Résultat n°2
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  3. Résultat n°3
    1893-1902.

    1 media

    1893-1902.

    Date

    1893-1902.

    Cote

    EDEPOT144/20

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  4. Résultat n°4
    1933-1943.

    1 media

    1933-1943.

    Date

    1933-1943.

    Cote

    EDEPOT144/142

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Placement.
    • 1933-1943.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  5. Résultat n°5
    Phylloxera.

    1 media

    Phylloxera.

    Date

    1881-1905

    Cote

    EDEPOT144/53

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxera.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  6. Résultat n°6
    Taxe vicinale.

    1 media

    Taxe vicinale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT144/59

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Taxe vicinale.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  7. Résultat n°7
    Changement de domicile.

    1 media

    Changement de domicile.

    Date

    1913-1922

    Cote

    EDEPOT208/91

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Changement de domicile.
  8. Résultat n°8
    Vins.

    1 media

    Vins.

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEPOT144/52

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Vins.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  9. Résultat n°9
    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    1 media

    Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

    Date

    1881-1928

    Cote

    EDEPOT208/76

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières et impositions locales perçues...
  10. Résultat n°10
    Mandements.

    1 media

    Mandements.

    Date

    1817-1933

    Cote

    EDEPOT208/71

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Mandements.
  11. Résultat n°11
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEPOT144/100

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  12. Résultat n°12
    Statistiques générales.

    1 media

    Statistiques générales.

    Date

    1875-1954

    Cote

    EDEPOT208/66

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales.
  13. Résultat n°13
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1925-1941

    Cote

    EDEPOT144/82

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  14. Résultat n°14
    1877-1939.

    1 media

    1877-1939.

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEPOT208/204

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.
    • Registre de déclaration.
    • 1877-1939.
  15. Résultat n°15
    1901-1958.

    1 media

    1901-1958.

    Date

    1901-1958

    Cote

    EDEPOT208/140

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs.
    • 1901-1958.
  16. Résultat n°16
    Territoire de la commune.

    1 media

    Territoire de la commune.

    Date

    1804-1829

    Cote

    EDEPOT208/10

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Territoire de la commune.
  17. Résultat n°17
    20 février 1918 - 19 février 1923.

    1 media

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Date

    20 février 1918 - 19 février 1923.

    Cote

    EDEPOT208/152

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Poids public.
    • 20 février 1918 - 19 février 1923.
  18. Résultat n°18
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEPOT144/55

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  19. Résultat n°19
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1822-1931

    Cote

    EDEPOT208/70

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
    • Matrices générales.
  20. Résultat n°20
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1817-1916

    Cote

    EDEPOT208/194

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Dons et legs.
  21. Résultat n°21
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1912-1966

    Cote

    EDEPOT208/149

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  22. Résultat n°22
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEPOT144/112

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  23. Résultat n°23
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/44

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.
  24. Résultat n°24
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1898-1940

    Cote

    EDEPOT144/145

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  25. Résultat n°25
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1956

    Cote

    EDEPOT208/173

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie.
    • Service vicinal.
  26. Résultat n°26
    janvier 1938- août1940.

    1 media

    janvier 1938- août1940.

    Date

    janvier 1938- aout 1940.

    Cote

    EDEPOT208/215

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
    • Registres de déclaration.
    • janvier 1938- août1940.
  27. Résultat n°27
    Parents et ayants droits.

    1 media

    Parents et ayants droits.

    Date

    1879-1925

    Cote

    EDEPOT144/135

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Parents et ayants droits.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  28. Résultat n°28
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT208/196

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.
  29. Résultat n°29
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1846-1931

    Cote

    EDEPOT144/47

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Population.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  30. Résultat n°30
    Bataillon de l'armée territoriale.

    1 media

    Bataillon de l'armée territoriale.

    Date

    1877

    Cote

    EDEPOT208/90

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Bataillon de l'armée territoriale.
  31. Résultat n°31
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT208/98

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Travail.
  32. Résultat n°32
    Mouvement de la population.

    1 media

    Mouvement de la population.

    Date

    1834-1896

    Cote

    EDEPOT208/52

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Mouvement de la population.
  33. Résultat n°33
    Mobilisation.

    1 media

    Mobilisation.

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT144/71

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Mobilisation.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  34. Résultat n°34
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832.

    Cote

    EDEPOT144/35

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  35. Résultat n°35
    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    1 media

    Décès des hommes de 19 à 48 ans.

    Date

    1883-1977

    Cote

    EDEPOT208/89

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
  36. Résultat n°36
    Essence détaxée.

    1 media

    Essence détaxée.

    Date

    1944-1967

    Cote

    EDEPOT208/65

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Essence détaxée.
  37. Résultat n°37
    1776-1792.

    1 media

    1776-1792.

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEPOT208/6

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes.
    • 1776-1792.
  38. Résultat n°38
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812.

    Cote

    EDEPOT144/11

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  39. Résultat n°39
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/38

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  40. Résultat n°40
    Retrait.

    1 media

    Retrait.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT144/143

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Enfants placés en nourrice.
    • Retrait.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  41. Résultat n°41
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1862-1954

    Cote

    EDEPOT208/55

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  42. Résultat n°42
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872.

    Cote

    EDEPOT144/39

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  43. Résultat n°43
    Vêtements et articles textiles.

    1 media

    Vêtements et articles textiles.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT144/73

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Vêtements et articles textiles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  44. Résultat n°44
    Chaussures.

    1 media

    Chaussures.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT144/75

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Rationnement et ravitaillement.
    • Chaussures.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  45. Résultat n°45
    Monte des taureaux.

    1 media

    Monte des taureaux.

    Date

    1948-1954

    Cote

    EDEPOT208/62

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Bétail.
    • Monte des taureaux.
  46. Résultat n°46
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1840-1858

    Cote

    EDEPOT208/14

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Archives et objets mobiliers.
  47. Résultat n°47
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882.

    Cote

    EDEPOT144/29

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  48. Résultat n°48
    Consentements des ascendants.

    1 media

    Consentements des ascendants.

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT144/45

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Consentements des ascendants.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  49. Résultat n°49
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT208/22

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1882.
  50. Résultat n°50
    Assurances contre l'incendie.

    1 media

    Assurances contre l'incendie.

    Date

    1830-1846

    Cote

    EDEPOT208/15

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale.
    • Assurances contre l'incendie.
  51. Résultat n°51
    Impôts.

    1 media

    Impôts.

    Date

    1888-1903

    Cote

    EDEPOT208/77

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Impôts.
  52. Résultat n°52
    Production alimentaire.

    1 media

    Production alimentaire.

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT208/99

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réquisition et ravitaillement.
    • Production alimentaire.
  53. Résultat n°53
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882.

    Cote

    EDEPOT144/40

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  54. Résultat n°54
    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    1 media

    Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et sur les forfaits.

    Date

    1927-1947

    Cote

    EDEPOT144/61

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Contributions et administrations financières.
    • Impôt sur le revenu, sur les bénéfices agricoles et...

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  55. Résultat n°55
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1816-1950

    Cote

    EDEPOT208/83

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.
  56. Résultat n°56
    Tirage au sort.

    1 media

    Tirage au sort.

    Date

    1824-1858, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/84

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Tirage au sort.
  57. Résultat n°57
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT208/130

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscites.
  58. Résultat n°58
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT208/29

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1833-1842.
  59. Résultat n°59
    Caisse des écoles.

    1 media

    Caisse des écoles.

    Date

    1883-1888, 1935

    Cote

    EDEPOT144/147

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  60. Résultat n°60
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT208/45

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1883-1892.
  61. Résultat n°61
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/16

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  62. Résultat n°62
    Fabrique.

    1 media

    Fabrique.

    Date

    1822-1886

    Cote

    EDEPOT208/184

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cultes.
    • Fabrique.
  63. Résultat n°63
    Citerne.

    1 media

    Citerne.

    Date

    1914, s.d.

    Cote

    EDEPOT208/172

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux.
    • Citerne.
  64. Résultat n°64
    1853-1862.

    1 media

    1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEPOT144/27

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Mariages.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  65. Résultat n°65
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802.

    Cote

    EDEPOT144/32

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  66. Résultat n°66
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1936-1939

    Cote

    EDEPOT208/197

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  67. Résultat n°67
    Données récapitulatives.

    1 media

    Données récapitulatives.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEPOT208/203

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Données récapitulatives.
  68. Résultat n°68
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1829-1845

    Cote

    EDEPOT208/82

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions.
    • Commissaires répartiteurs.
  69. Résultat n°69
    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    1 media

    Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEPOT208/227

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.
  70. Résultat n°70
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT144/92

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  71. Résultat n°71
    Classes, recensement.

    1 media

    Classes, recensement.

    Date

    1889-1948

    Cote

    EDEPOT144/66

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes, recensement.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  72. Résultat n°72
    1840-12 août 1866.

    2 lots 151 medias

    1840-12 août 1866.

    Date

    1840-1866

    Cote

    EDEPOT208/7

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • 1840-12 août 1866.
  73. Résultat n°73
    Domicile.

    1 media

    Domicile.

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEPOT208/97

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Domicile.
  74. Résultat n°74
    Exemption d'impôt foncier.

    1 media

    Exemption d'impôt foncier.

    Date

    1888-1891

    Cote

    EDEPOT208/60

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Exemption d'impôt foncier.
  75. Résultat n°75
    École privée de filles.

    1 media

    École privée de filles.

    Date

    1853-1949

    Cote

    EDEPOT208/236

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • École privée de filles.
  76. Résultat n°76
    Loisirs de la jeunesse rurale.

    1 media

    Loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT208/239

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, sciences et arts.
    • Loisirs de la jeunesse rurale.
  77. Résultat n°77
    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    1 media

    Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEPOT208/165

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Terrain scolaire d'entrainement et de jeux.
  78. Résultat n°78
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT208/36

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.
  79. Résultat n°79
    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    1 media

    Aliénés, tuberculeux, indigents.

    Date

    1865-1916

    Cote

    EDEPOT208/202

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Aliénés, tuberculeux, indigents.
  80. Résultat n°80
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT208/26

    • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.