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261 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Feuille 237. II-5-221-40.

1 media

Feuille 237. II-5-221-40.
Cote
6280W264
 Date
1972
 Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), CHESSY-LES-MINES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

  • Lyon et environs.
  • Série au 1/5 000e.
  • Feuille 237. II-5-221-40.
Résultat n°2
Changement de domicile.

1 media

Changement de domicile.
Cote
EDEPOT208/91
 Date
1913-1922
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Changement de domicile.
Résultat n°3
Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.

1 media

Contributions foncières et impositions locales perçues au titre des contributions.
Cote
EDEPOT208/76
 Date
1881-1928
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières et impositions locales perçues...
Résultat n°4
Mandements.

1 media

Mandements.
Cote
EDEPOT208/71
 Date
1817-1933
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Mandements.
Résultat n°5
Statistiques générales.

1 media

Statistiques générales.
Cote
EDEPOT208/66
 Date
1875-1954
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales.
Résultat n°6
1877-1939.

1 media

1877-1939.
Cote
EDEPOT208/204
 Date
1877-1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1877-1939.
Résultat n°7
1901-1958.

1 media

1901-1958.
Cote
EDEPOT208/140
 Date
1901-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Budgets primitifs.
  • 1901-1958.
Résultat n°8
Territoire de la commune.

1 media

Territoire de la commune.
Cote
EDEPOT208/10
 Date
1804-1829
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Territoire de la commune.
Résultat n°9
20 février 1918 - 19 février 1923.

1 media

20 février 1918 - 19 février 1923.

Cote
EDEPOT208/152
 Date
20 février 1918 - 19 février 1923.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Poids public.
  • 20 février 1918 - 19 février 1923.
Résultat n°10
Matrices générales.

1 media

Matrices générales.
Cote
EDEPOT208/70
 Date
1822-1931
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Contributions foncières, mobilières et des portes et...
  • Matrices générales.
Résultat n°11
Dons et legs.

1 media

Dons et legs.
Cote
EDEPOT208/194
 Date
1817-1916
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Dons et legs.
Résultat n°12
Emprunts.

1 media

Emprunts.
Cote
EDEPOT208/149
 Date
1912-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Revenus et charges de la commune.
  • Emprunts.
Résultat n°13
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

1 media

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Cote
5Q154
 Date
1906-1910
 Lieu
SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-GEORGES-DE-RENEINS (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Résultat n°14
1873-1882.

1 media

1873-1882.
Cote
EDEPOT208/44
 Date
1873-1882
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1873-1882.
Résultat n°15
Service vicinal.

1 media

Service vicinal.
Cote
EDEPOT208/173
 Date
1912-1956
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Service vicinal.
Résultat n°16
janvier 1938- août1940.

1 media

janvier 1938- août1940.
Cote
EDEPOT208/215
 Date
janvier 1938- aout 1940.
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • janvier 1938- août1940.
Résultat n°17
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.
Cote
2Q268
 Date
1793
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-LES-MINES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°18
Retraites ouvrières et paysannes.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.
Cote
EDEPOT208/196
 Date
1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes.
Résultat n°19
Bataillon de l'armée territoriale.

1 media

Bataillon de l'armée territoriale.
Cote
EDEPOT208/90
 Date
1877
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Bataillon de l'armée territoriale.
Résultat n°20
Travail.

1 media

Travail.
Cote
EDEPOT208/98
 Date
1942
 Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Travail.