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  1. Résultat n°1
    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    État de sections.

    165 medias

    État de sections.

    Date

    1808

    Cote

    3P229/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    1911-1951.

    Date

    1911-1951

    Cote

    3P229/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1951.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Folios 301-460.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P229/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 301-460.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q156

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Feuille 126. II-5-224-26.

    2 lots 2 medias

    Feuille 126. II-5-224-26.

    Date

    1970-1971

    Cote

    6280W153

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 126. II-5-224-26.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8
    Feuille 218. II-5-224-25.

    2 lots 2 medias

    Feuille 218. II-5-224-25.

    Date

    1971

    Cote

    6280W245

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 218. II-5-224-25.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  9. Résultat n°9

    Folios 1-300. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P229/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-300. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P229/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Saint-Jean-de-Touslas et Saint-Julien-sur-Bibost.

    1 media

    Saint-Jean-de-Touslas et Saint-Julien-sur-Bibost.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/138

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Saint-Jean-de-Touslas et Saint-Julien-sur-Bibost.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Saint-Jean-de-Touslas.

    1 media

    Saint-Jean-de-Touslas.

    Date

    1898-1905

    Cote

    5Q374

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Jean-de-Touslas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1975-2023

    Cote

    6445W28

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1951

    Cote

    3P229/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-de-Touslas.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Feuille 217. II-5-223-25.

    2 lots 2 medias

    Feuille 217. II-5-223-25.

    Date

    1971

    Cote

    6280W244

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 217. II-5-223-25.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Feuille 213. II-5-223-27.

    2 lots 2 medias

    Feuille 213. II-5-223-27.

    Date

    1971

    Cote

    6280W240

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 213. II-5-223-27.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17
    Feuille 215. II-5-223-26.

    2 lots 2 medias

    Feuille 215. II-5-223-26.

    Date

    1971

    Cote

    6280W242

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 215. II-5-223-26.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement