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161 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
EDEPOT225/98
 Date
1895-1908
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Personnel.
Résultat n°2
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
EDEPOT225/102
 Date
1877-1955
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Finances.
  • Comptabilité.
Résultat n°3
1851-1874

1 media

1851-1874
Cote
EDEPOT225/6
 Date
1851-1874
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1851-1874
Résultat n°4
Chambre et tribunal de commerce.

1 media

Chambre et tribunal de commerce.
Cote
EDEPOT225/95
 Date
1871-1948
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Chambre et tribunal de commerce.
Résultat n°5
Instituteurs.

1 media

Instituteurs.
Cote
EDEPOT225/154
 Date
1837-1963
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Instituteurs.
Résultat n°6
1848-1860

1 media

1848-1860
Cote
EDEPOT225/39
 Date
1848-1860
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1848-1860
Résultat n°7
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Cote
2Q425
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-CLEMENT-LES-PLACES (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE), VALSONNE (RHONE, FRANCE), SAINT-APOLLINAIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), DIEME (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Tarare.
  • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.
Résultat n°8
Réseau électrique.

1 media

Réseau électrique.
Cote
EDEPOT225/109
 Date
1955
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Voirie et travaux publics.
  • Réseau électrique.
Résultat n°9
Fiches individuelles, permis.

1 media

Fiches individuelles, permis.
Cote
EDEPOT225/79
 Date
1945-1970
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Chasse.
  • Permis de chasse.
  • Fiches individuelles, permis.
Résultat n°10
Étrangers.

1 media

Étrangers.
Cote
EDEPOT225/76
 Date
1910
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Étrangers.
Résultat n°11
Assistance aux femmes en couches.

1 media

Assistance aux femmes en couches.
Cote
EDEPOT225/142
 Date
1902-1947
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches.
Résultat n°12
Commission administrative.

1 media

Commission administrative.
Cote
EDEPOT225/115
 Date
1836-1933
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Commission administrative.
Résultat n°13
Aliénés.

1 media

Aliénés.
Cote
EDEPOT225/148
 Date
1896-1945
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Aliénés.
Résultat n°14
Refugiés.

1 media

Refugiés.
Cote
EDEPOT225/74
 Date
1939-1944
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Refugiés.
Résultat n°15
1927-1966

1 media

1927-1966
Cote
EDEPOT225/10
 Date
1927-1966
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1927-1966
Résultat n°16
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
EDEPOT225/116
 Date
1873-1932
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Statistiques.
Résultat n°17
1848-1860

1 media

1848-1860
Cote
EDEPOT225/19
 Date
1848-1860
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1848-1860
Résultat n°18
Législatives.

1 media

Législatives.
Cote
EDEPOT225/90
 Date
1863-1951
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Politiques.
  • Scrutin.
  • Législatives.
Résultat n°19
1828-1837

1 media

1828-1837
Cote
EDEPOT225/37
 Date
1828-1837
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1828-1837
Résultat n°20
1891-1924

1 media

1891-1924
Cote
EDEPOT225/124
 Date
1891-1924
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l’enfance.
  • Parents et ayants droits, déclarations.
  • Registres.
  • 1891-1924
Résultat n°21
Armes à feu.

1 media

Armes à feu.
Cote
EDEPOT225/70
 Date
1940-1944
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Affaires militaires.
  • Faits de guerre.
  • Seconde Guerre mondiale.
  • Armes à feu.
Résultat n°22
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT225/100
 Date
1933-1946
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°23
1893-1908

1 media

1893-1908
Cote
EDEPOT225/8
 Date
1893-1908
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Registres de délibérations du conseil municipal.
  • 1893-1908
Résultat n°24
Registre à souche.

1 media

Registre à souche.
Cote
EDEPOT225/125
 Date
1911-1912
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l’enfance.
  • Parents et ayants droits, déclarations.
  • Registre à souche.
Résultat n°25
Registre.

1 media

Registre.
Cote
EDEPOT225/80
 Date
1969-1975
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Police.
  • Chasse.
  • Permis de chasse.
  • Registre.
Résultat n°26
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
EDEPOT225/155
 Date
1852-1879
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Instruction publique.
  • Matériel.
Résultat n°27
Archives et objets mobiliers.

1 media

Archives et objets mobiliers.
Cote
EDEPOT225/12
 Date
1851
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Archives et objets mobiliers.
Résultat n°28
Décembre 1916-septembre 1927

1 media

Décembre 1916-septembre 1927
Cote
EDEPOT225/136
 Date
Décembre 1916-septembre 1927
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l’enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclarations.
  • Décembre 1916-septembre 1927
Résultat n°29

Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.
Cote
4527W215
 Date
1990
 Lieu
AFFOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...
Résultat n°30
Arrondissement.

1 media

Arrondissement.
Cote
EDEPOT225/87
 Date
1852-1931
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Politiques.
  • Scrutin.
  • Arrondissement.
Résultat n°31
1808-1817

1 media

1808-1817
Cote
EDEPOT225/25
 Date
1808-1817
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1808-1817
Résultat n°32
Plébiscite.

1 media

Plébiscite.
Cote
EDEPOT225/92
 Date
1870
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Élections.
  • Politiques.
  • Scrutin.
  • Plébiscite.
Résultat n°33
1793-1807

1 media

1793-1807
Cote
EDEPOT225/24
 Date
1793-1807
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1793-1807
Résultat n°34
Indigents.

1 media

Indigents.
Cote
EDEPOT225/122
 Date
1880-1913
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Indigents.
Résultat n°35
1891-1900

1 media

1891-1900
Cote
EDEPOT225/23
 Date
1891-1900
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1891-1900
Résultat n°36
1818-1827

1 media

1818-1827
Cote
EDEPOT225/36
 Date
1818-1827
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1818-1827
Résultat n°37
1861-1870

1 media

1861-1870
Cote
EDEPOT225/30
 Date
1861-1870
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1861-1870
Résultat n°38
Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.

1 media

Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.
Cote
EDEPOT225/117
 Date
1934-1944
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Finances.
  • Budgets primitifs et chapitres additionnels au budget.
Résultat n°39
7 novembre 1896-6 octobre 1898

1 media

7 novembre 1896-6 octobre 1898
Cote
EDEPOT225/129
 Date
7 novembre 1896-6 octobre 1898
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l’enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclarations.
  • 7 novembre 1896-6 octobre 1898
Résultat n°40
1889-août 1891

1 media

1889-août 1891
Cote
EDEPOT225/126
 Date
1889-août 1891
 Lieu
SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l’enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclarations.
  • 1889-août 1891