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Résultat n°1
Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

1 media

Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

Date

1980-1983

Cote

3633W25

Résultat n°2
Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

2 lots 2 medias

Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

Date

s.d.

Cote

17Fi6, k

Résultat n°3
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1893-1911

Cote

EDEPOT236/53

Résultat n°4
Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

2 lots 2 medias

Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

Date

s.d.

Cote

17Fi5, l

Résultat n°5
  Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

1 media

  Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

1929

Cote

EDEPOT236/44

Résultat n°6
Plébiscites.

1 media

Plébiscites.

Date

1852, 1870

Cote

EDEPOT236/50

Résultat n°7
1792-2 février 1794

2 lots 39 medias

1792-2 février 1794

Date

1792-2 février 1794

Cote

EDEPOT236/4

Résultat n°8
Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

1 media

Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

1935-1938

Cote

EDEPOT236/62

Résultat n°9
Affaires communales, gestion : correspondance générale.

1 media

Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

1804-1932

Cote

EDEPOT236/14

Résultat n°10
Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

2 lots 2 medias

Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

Date

s.d.

Cote

17Fi9, d

Résultat n°11
Services publics et SNCF.

1 media

Services publics et SNCF.

Date

1967-1986

Cote

3633W57

Résultat n°12
Dossiers Fondasol.

1 media

Dossiers Fondasol.

Date

1967-1977

Cote

3633W13

Résultat n°13
Section Givors - Rive-de-Gier.

1 media

Section Givors - Rive-de-Gier.

Date

1965-1972

Cote

3633W12

Résultat n°14
Chemins n°6 à 14.

1 media

Chemins n°6 à 14.

Date

1864-1927

Cote

EDEPOT236/66

Résultat n°15
Législatives.

1 media

Législatives.

Date

1871-1924

Cote

EDEPOT236/48

Résultat n°16
Marché 82046, drainage.

1 media

Marché 82046, drainage.

Date

1982

Cote

3633W47

Résultat n°17
  Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

1 media

  Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

1835-1870

Cote

EDEPOT236/38

Résultat n°18
Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

2 lots 2 medias

Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

Date

s.d.

Cote

17Fi10, d

Résultat n°19
Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

1 media

Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

Date

1967-1968

Cote

3633W2

Résultat n°20
Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

1 media

Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

Date

1982-1983

Cote

3633W36