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  1. Résultat n°1

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    2 lots 2 medias

    Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième écluse et profil de l'aqueduc suivant la ligne CD du plan de cette même écluse.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi6, k

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Profil et élévation de la vingt-septième et pénultième...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  3. Résultat n°3
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1893-1911

    Cote

    EDEPOT236/53

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  4. Résultat n°4
    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    2 lots 2 medias

    Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec celui d'un déversoir et d'un aqueduc.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi5, l

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Plan de la vingt-septième et pénultième écluse avec...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  5. Résultat n°5
      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    1 media

      Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT236/44

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    •   Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  6. Résultat n°6
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1852, 1870

    Cote

    EDEPOT236/50

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Plébiscites.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  7. Résultat n°7
    1792-2 février 1794

    2 lots 39 medias

    1792-2 février 1794

    Date

    1792-2 février 1794

    Cote

    EDEPOT236/4

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Conseil municipal : registres des délibérations.
    • 1792-2 février 1794

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  8. Résultat n°8
    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    1 media

    Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEPOT236/62

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  9. Résultat n°9
    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    1 media

    Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Date

    1804-1932

    Cote

    EDEPOT236/14

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Affaires communales, gestion : correspondance générale.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  10. Résultat n°10
    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    2 lots 2 medias

    Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi9, d

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Vantaux des portes d'aval.
    • Ecluses n° 14, n° 16, n° 24 et n° 25.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  11. Résultat n°11

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Dossiers Fondasol.

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W13

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Dossiers Fondasol.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Section Givors - Rive-de-Gier.

    Date

    1965-1972

    Cote

    3633W12

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Études préalables.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Chemins n°6 à 14.

    1 media

    Chemins n°6 à 14.

    Date

    1864-1927

    Cote

    EDEPOT236/66

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • Chemins n°6 à 14.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  15. Résultat n°15
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1871-1924

    Cote

    EDEPOT236/48

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Élections politiques.  
    • Scrutin, organisation et résultats.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  16. Résultat n°16

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    1 media

      Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

    Date

    1835-1870

    Cote

    EDEPOT236/38

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    •   Garde nationale mobile et sédentaire, recensement...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  18. Résultat n°18
    Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    2 lots 2 medias

    Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi10, d

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Vantaux des portes d'aval.
    • Ecluses n° 17, n° 18, n° 20 et n° 21.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  19. Résultat n°19

    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W2

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Enquêtes parcellaires pour acquisitions de terrains.
    • Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    1770-1792

    1 media

    1770-1792

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEPOT236/3

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1770-1792

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  22. Résultat n°22

    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W8

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23

    Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

    Date

    1964-1967

    Cote

    3633W38

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    1 media

    École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

    Date

    1905-1941

    Cote

    EDEPOT236/60

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Bâtiments communaux.
    • École mixte et logement de l’instituteur, projet de...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  25. Résultat n°25

    Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W9

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Cantonnement des troupes, organisation.

    1 media

    Cantonnement des troupes, organisation.

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEPOT236/36

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Cantonnement des troupes, organisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  27. Résultat n°27
    1793-1819

    1 media

    1793-1819

    Date

    1793-1819

    Cote

    EDEPOT236/15

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1793-1819

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  28. Résultat n°28
    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Date

    1835-1921

    Cote

    EDEPOT236/11

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Administration générale.
    • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  29. Résultat n°29
    Naissances.

    1 media

    Naissances.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEPOT236/21

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • État civil.
    • Tables décennales : registres.
    • Naissances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  30. Résultat n°30
    Caisse des écoles, création et organisation.

    1 media

    Caisse des écoles, création et organisation.

    Date

    1882-1930

    Cote

    EDEPOT236/93

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles, création et organisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  31. Résultat n°31

    Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains par l'État.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W10

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Marché 81066.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W21

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°2 sur la voie SNCF entre Givors et...
    • Marché 81066.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33

    Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution, études d'une solution de pieux et épreuves et visites de l'ouvrage par le CETE, correspondance avec la SNCF, fourreaux de chambre de tirage.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3633W33

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT236/63

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
    • Voirie.
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  35. Résultat n°35
    Plan de la vingt-huitième et dernière écluse.

    2 lots 2 medias

    Plan de la vingt-huitième et dernière écluse.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi7, m m

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Plan de la vingt-huitième et dernière écluse.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  36. Résultat n°36
     1915-1944

    1 media

     1915-1944

    Date

    1915-1944

    Cote

    EDEPOT236/86

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Assistance et prévoyance.
    • Lois d'assistance et de prévoyance, application.
    • Protection du premier âge.
    • Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
    •  1915-1944

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier

  37. Résultat n°37
    Plan et élévation du port avant pour enlever et rétablir les gouvernails des barques.

    2 lots 3 medias

    Plan et élévation du port avant pour enlever et rétablir les gouvernails des barques.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi16, a-b

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Plan et élévation du port avant pour enlever et rétablir...

    Producteur :

    Origine inconnue.

  38. Résultat n°38

    Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W37

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Profil de 4 branches du canal.

    2 lots 2 medias

    Profil de 4 branches du canal.

    Date

    s.d.

    Cote

    17Fi4, h

    • Contexte : 17Fi - Construction du canal de Givors

    • Profil de 4 branches du canal.

    Producteur :

    Origine inconnue.

  40. Résultat n°40
    Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

    1 media

    Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT236/78

    • Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

    • Archives postérieures à 1790. 
    • Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé...

    Producteur :

    Commune de Saint-Romain-en-Gier