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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
19 brumaire-21 ventôse an VI.

1 media

Cote
44L270
Date
09 nov. 1797 - 11 mars 1798
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Troisième série (commune).
  • 19 brumaire-21 ventôse an VI.
Résultat n°2
12 messidor an VI-9 brumaire an VII.

1 media

Cote
44L272
Date
30 juin 1798 - 30 oct. 1798
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Troisième série (commune).
  • 12 messidor an VI-9 brumaire an VII.
Résultat n°3
1792.

1 media

Cote
44L276
Date
1792
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • 1792.
Résultat n°4
15 floréal an VII-9 brumaire an VIII.

1 media

Cote
44L274
Date
04 mai 1799 - 31 oct. 1799
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Troisième série (commune).
  • 15 floréal an VII-9 brumaire an VIII.
Résultat n°5
6 ventôse-25 fructidor an IV.

1 media

Cote
44L268
Date
25 fév. 1796 - 11 sept. 1796
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Deuxième série (enregistrement distinct paix et conciliation).
  • Enregistrement des conciliations.
  • 6 ventôse-25 fructidor an IV.
Résultat n°6
2 fructidor an III-12 ventôse an IV.

1 media

Cote
44L266
Date
19 août 1795 - 02 mars 1796
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Première série (commune paix et conciliation).
  • 2 fructidor an III-12 ventôse an IV.
Résultat n°7
An VI.

1 media

Cote
44L281
Date
1797-1798
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • An VI.
Résultat n°8
22 ventôse an II-2 fructidor an III.

1 media

Cote
44L265
Date
12 mars 1794 - 19 août 1795
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Première série (commune paix et conciliation).
  • 22 ventôse an II-2 fructidor an III.
Résultat n°9
26 fructidor an IV-21 germinal an V.

1 media

Cote
44L269
Date
12 sept. 1796 - 10 avr. 1797
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Deuxième série (enregistrement distinct paix et conciliation).
  • Enregistrement des conciliations.
  • 26 fructidor an IV-21 germinal an V.
Résultat n°10
An VII.

1 media

Cote
44L282
Date
1798-1799
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • An VII.
Résultat n°11
7 février-4 août 1791.

1 media

Cote
44L263
Date
1791
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Première série (commune paix et conciliation).
  • 7 février-4 août 1791.
Résultat n°12
An III.

1 media

Cote
44L278
Date
1794-1795
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • An III.
Résultat n°13
An V.

1 media

Cote
44L280
Date
1796-1797
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • An V.
Résultat n°14
29 ventôse-17 prairial an VI.

1 media

Cote
44L271
Date
19 mars 1798 - 05 juin 1798
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Troisième série (commune).
  • 29 ventôse-17 prairial an VI.
Résultat n°15
22 août 1791-7 ventôse an II.

1 media

Cote
44L264
Date
22 août 1791 - 25 fév. 1794
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Première série (commune paix et conciliation).
  • 22 août 1791-7 ventôse an II.
Résultat n°16
An IV.

1 media

Cote
44L279
Date
1795-1796
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • An IV.
Résultat n°17
Sainte-Colombe.

1 media

Cote
45L11
Date
an VI-an VII
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°18
21 brumaire-25 germinal an VII.

1 media

Cote
44L273
Date
11 nov. 1798 - 14 avr. 1799
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Troisième série (commune).
  • 21 brumaire-25 germinal an VII.
Résultat n°19
Enregistrement du bureau de paix, 22 ventôse an IV-13 germinal an V.

1 media

Cote
44L267
Date
12 mars 1796 - 02 avr. 1797
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
  • Deuxième série (enregistrement distinct paix et conciliation).
  • Enregistrement du bureau de paix, 22 ventôse an IV-13...
Résultat n°20
1793-an II.

1 media

Cote
44L277
Date
1793-1794
Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Sainte-Colombe.
  • Minutes de jugements et actes.
  • 1793-an II.