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  1. Résultat n°1
    Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926), Lacenas (1845-1929).

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    Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926), Lacenas (1845-1929).

    Date

    1841-1929

    Cote

    77W562

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Villefranche.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926),…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    1882-1911.

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    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P260/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Gleizé (1853-1873), Saint-Julien-sous-Montmelas (1851-1884), Arnas (1844-1881), Salles (1863-1912), Vaux (1851-1885), Villefranche (1858-1870).

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    Gleizé (1853-1873), Saint-Julien-sous-Montmelas (1851-1884), Arnas (1844-1881), Salles (1863-1912), Vaux (1851-1885), Villefranche (1858-1870).

    Date

    1844-1912

    Cote

    77W119

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°35.
    • Dossiers communaux.
    • Gleizé (1853-1873), Saint-Julien-sous-Montmelas (1851-1884),…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4
    Sainte-Paule-Savigny.

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    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    1911-1932.

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    1911-1932.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P260/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1932.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    État de sections.

    2 lots 42 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P260/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Dossiers communaux (1875-1907). Affaires générales (1847-1862). Entretien (1880-1921).

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    Dossiers communaux (1875-1907). Affaires générales (1847-1862). Entretien (1880-1921).

    Date

    1847-1921

    Cote

    77W120

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°35.
    • Dossiers communaux (1875-1907). Affaires générales…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  9. Résultat n°9
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1900

    Cote

    5Q390

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente de bois, travaux de canalisation.

    1 media

    Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente de bois, travaux de canalisation.

    Date

    1867-1931

    Cote

    77W642

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Affaires diverses.
    • Chemins de grande communication n°19 et n°12, vente…

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  11. Résultat n°11
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés foncières.

    1 media

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P260/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Matrice des propriétés non bâties.

    1 media

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1932

    Cote

    3P260/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    1 media

    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q388

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q386

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q387

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Journal à souche des recettes.

    1 media

    Journal à souche des recettes.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q389

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Journal à souche des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines