• sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sainte-Paule-Savigny.

    1 media

    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1932

    Cote

    3P260/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4

    1911-1932.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P260/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1932.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1830-1914

    Cote

    3P260/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1900

    Cote

    5Q390

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    1 media

    Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q388

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Cahier des copies de comptes des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    État de sections.

    41 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P260/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q386

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1895-1897

    Cote

    5Q387

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Livre de détail des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Journal à souche des recettes.

    1 media

    Journal à souche des recettes.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q389

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Salles.
    • Journal à souche des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P260/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Salles.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre