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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sanslaville.

2 lots 40 medias

Sanslaville.
Cote
35L46/2
 Date
1792-1799
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Thizy.
  • Sanslaville.
Résultat n°2
Sanslaville.

2 lots 2 medias

Sanslaville.
Cote
35L34/8
 Date
1792-1799
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Beaujeu.
  • Sanslaville.