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  1. Résultat n°1
    Sanslaville.

    2 lots 40 medias

    Sanslaville.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L46/2

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Thizy.
    • Sanslaville.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Sanslaville.

    2 lots 2 medias

    Sanslaville.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L34/8

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Beaujeu.
    • Sanslaville.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire