SAUSEY - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Sommier général des biens des émigrés du département.	Cote 2Q43	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier général des biens des émigrés du département.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Amplepuis.	Cote 1Q1099	Date an II-an III	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Villefranche. Amplepuis.

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Sommier général des biens des émigrés du département.

Amplepuis.