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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton d'Amplepuis.

2 lots 2 medias

Canton d'Amplepuis.
Cote
1Q550
 Date
1793
 Lieu
AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton d'Amplepuis.
Résultat n°2
Lancié.

2 lots 2 medias

Lancié.
Cote
35L37/10
 Date
1792-1799
 Lieu
Lancié
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lancié.
Résultat n°3
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q455
 Date
28 ventôse an II-16 messidor an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 2e registre.
Résultat n°4
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q432
 Date
1792-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.
Résultat n°5
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.
Résultat n°6
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q454
 Date
7 nivôse an II-28 ventôse an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 1er registre.