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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Séminaire Saint-Charles.

2 lots 2 medias

Séminaire Saint-Charles.
Cote
1Q482
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements réguliers.
  • Etablissements réguliers d'hommes.
  • Séminaire Saint-Charles.
Résultat n°2
Municipalité de la Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Municipalité de la Croix-Rousse.
Cote
2Q230
 Date
1791-an II
 Lieu
LA CROIX-ROUSSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de la Croix-Rousse.
Résultat n°3
Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles.

2 lots 2 medias

Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles.
Cote
1Q1060
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles.
Résultat n°4
Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.

2 lots 2 medias

Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la marmite, Grand-Collège, séminaire, saint-Charles.
Cote
2Q224
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division du Midi.
  • Biens de première origine.
  • Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre,...
Résultat n°5
Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des domaines nationaux de première origine : bureau Blachier.
Cote
2Q166
 Date
an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des domaines nationaux...
Résultat n°6
Sommier des baux de biens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des baux de biens nationaux.
Cote
2Q262
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon-La Guillotière.
  • Sommier des baux de biens nationaux.
Résultat n°7
Sommier des biens des collèges et des congrégations.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des collèges et des congrégations.
Cote
2Q37
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des collèges et des congrégations.