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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Séminaires.

    2 lots 2 medias

    Séminaires.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q1056

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Séminaires.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Séminaire Saint-Irénée.

    2 lots 2 medias

    Séminaire Saint-Irénée.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q484

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de première origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Etablissements réguliers.
    • Etablissements réguliers d'hommes.
    • Séminaire Saint-Irénée.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    2Q228

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division du Nord.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre