Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Résultat n°3
1 media
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°5
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Résultat n°6
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Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Résultat n°7
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Résultat n°9
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q701
Résultat n°10
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q720
Résultat n°11
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