SONNET - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).	Cote 1Q688	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Sabatier-Suleau.	Cote 1Q844	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Sabatier-Suleau.

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).

Sabatier-Suleau.