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  1. Résultat n°1
    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    1 media

    Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q165

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Soucieu-en-Jarrest-Taponas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2

    Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1952

    Cote

    3P270/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-400. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 1-364. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P270/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-364. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    État de sections.

    124 medias

    État de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P270/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    1882-1911.

    88 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6

    Folios 401-587.

    Date

    1914-1952

    Cote

    3P270/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 401-587.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7

    Folios 365-728.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P270/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 365-728.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    1911-1952.

    Date

    1911-1952

    Cote

    3P270/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sourcieux-les-Mines.
    • Matrice des propriétés bâties.
    • 1911-1952.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Vaugneray, Pollionay et Sourcieux-sur-l'Arbresle. XXIX-31 n° 8.

    2 lots 2 medias

    Vaugneray, Pollionay et Sourcieux-sur-l'Arbresle. XXIX-31 n° 8.

    Date

    1881-1941

    Cote

    1Fi135

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Vaugneray, Pollionay et Sourcieux-sur-l'Arbresle. XXIX-31...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.