• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

2 lots 3 medias

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

vendredi 14 décembre 1792

Cote

404J148

Résultat n°2
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

Date

1933

Cote

404J59

Résultat n°3
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

Date

1935

Cote

404J66

Résultat n°4
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

Date

1937

Cote

404J67

Résultat n°5
Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

2 lots 2 medias

Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

Date

jeudi 09 mai 1793

Cote

404J111

Résultat n°6
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (23 février 1935).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (23 février 1935).

Date

1935

Cote

404J63

Résultat n°7
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (12 octobre 1934).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (12 octobre 1934).

Date

1934

Cote

404J62

Résultat n°8
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (15 mars 1930).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (15 mars 1930).

Date

1930

Cote

404J57

Résultat n°9
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (3 novembre 1933).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (3 novembre 1933).

Date

1933

Cote

404J60

Résultat n°10
Approvisionnement des magasins généraux. Arrêté du maire de Lyon (28 octobre 1870).

2 lots 2 medias

Approvisionnement des magasins généraux. Arrêté du maire de Lyon (28 octobre 1870).

Date

1870

Cote

404J7

Résultat n°11
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (7 mars 1936).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (7 mars 1936).

Date

1936

Cote

404J196, 1J1612

Résultat n°12
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farines (15 septembre 1931).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farines (15 septembre 1931).

Date

1931

Cote

404J58

Résultat n°13
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (14 octobre 1935).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de fournitures diverses (14 octobre 1935).

Date

1935

Cote

404J65

Résultat n°14
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (20 février 1935).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (20 février 1935).

Date

1935

Cote

404J64

Résultat n°15
Réglementation de la consommation des denrées alimentaires dans les établissements ouverts au public. Arrêté préfectoral (12 février 1917).

2 lots 2 medias

Réglementation de la consommation des denrées alimentaires dans les établissements ouverts au public. Arrêté préfectoral (12 février 1917).

Date

1917

Cote

404J38

Résultat n°16
Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (1er mars 1934).

2 lots 2 medias

Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (1er mars 1934).

Date

1934

Cote

404J61

Résultat n°17
Restriction de la consommation de viande. Arrêté préfectoral (19 mai 1917).

2 lots 2 medias

Restriction de la consommation de viande. Arrêté préfectoral (19 mai 1917).

Date

1917

Cote

404J80