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  1. Résultat n°1
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    1 media

    Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W173

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Transfert des dossiers dans d’autres départements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    n° 301-457.

    1 media

    n° 301-457.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W172

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1964.
    • n° 301-457.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    n° 20 001-22 175.

    1 media

    n° 20 001-22 175.

    Date

    1963-1964

    Cote

    496W166

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 20 001-22 175.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    n° 151-300.

    1 media

    n° 151-300.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W171

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1964.
    • n° 151-300.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    n° 1-268.

    1 media

    n° 1-268.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W168

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1963.
    • n° 1-268.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    n° 269-371.

    1 media

    n° 269-371.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W169

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1963.
    • n° 269-371.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    n° 22 176-24 382.

    1 media

    n° 22 176-24 382.

    Date

    1964-1966

    Cote

    496W167

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 22 176-24 382.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    n° 1-150.

    1 media

    n° 1-150.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W170

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Bordereaux récapitulatifs des bénéficiaires.
    • 1964.
    • n° 1-150.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés