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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Réglementation.

1 media

Réglementation.
Cote
7M975
 Date
1863-1903
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Réglementation.
Résultat n°2
Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

1 media

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra
Cote
7M976
 Date
1929-1930
 Lieu
LETRA
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Chasse et pêche.
  • Pêche privée, instruction d'une demande faite par le...
Résultat n°3
1902-1908.

1 media

1902-1908.
Cote
7M973
 Date
1902-1908
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Ventes des coupes.
  • Préparation et annonce des ventes.
  • 1902-1908.
Résultat n°4
1895-1901.

1 media

1895-1901.
Cote
7M972
 Date
1895-1901
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Ventes des coupes.
  • Préparation et annonce des ventes.
  • 1895-1901.
Résultat n°5
1895-1908.

1 media

1895-1908.
Cote
7M970
 Date
1895-1908
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Instruction des demandes de coupes.
  • 1895-1908.
Résultat n°6
Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.

1 media

Convention collective exploitations de sylviculture du 28 juillet 1974.
Cote
6187W21
 Date
1974
 Lieu
SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Savoie.
  • Convention collective exploitations de sylviculture...
Résultat n°7
Industrie

1 media

Industrie
Cote
7M974
 Date
1841-1937, 1841-1843, 1937, 1921
 Lieu
SAINT-JUST-D'AVRAY
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Industrie
Résultat n°8
Annonce

1 media

Annonce
Cote
7M971
 Date
1866-1891
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Ventes des coupes.
  • Annonce
Résultat n°9
1891-1894.

1 media

1891-1894.
Cote
7M969
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Instruction des demandes de coupes.
  • 1891-1894.
Résultat n°10

Enquêtes agricoles.
Cote
2079W 1-2079W17
 Date
1942-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enquêtes agricoles.
Résultat n°11
Réglementation

1 media

Réglementation
Cote
7M967
 Date
1866-1921
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Réglementation
Résultat n°12
Enquêtes agricoles.

1 media

Enquêtes agricoles.
Cote
1137W 1-51137W2
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document
QUESTIONNAIRE D'ENQUETE

  • Contexte : Enquêtes agricoles.
Résultat n°13
Délits forestiers et incendies.

1 media

Délits forestiers et incendies.
Cote
7M977
 Date
1815-1933, 1815-1816, 1933, 1921-1925, 1848-1862
 Lieu
LYON
 Type de document
DELIT D'USAGE, INCENDIE

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Délits forestiers et incendies.
Résultat n°14
1871, 1879-1890.

1 media

1871, 1879-1890.
Cote
7M968
 Date
1871-1890
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Exploitation forestière.
  • Coupes et ventes de bois.
  • Instruction des demandes de coupes.
  • 1871, 1879-1890.